Mentions legales

Editeur du site

Centre de formation ADF SST FRANCE
SIREN : 907 541 247
NDA : 11930918993
Certification Qualiopi N CW202202-2434 BCI FRANCE
Telephone : 01 84 60 59 89
Email : contact@sst-france.fr

Directeur de publication

Le directeur de publication du site sst-france.fr est le representant legal du Centre de formation ADF SST FRANCE.

Hebergement

Le site sst-france.fr est heberge par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France. Telephone : 09 72 10 10 07. Site web : ovhcloud.com

Propriete intellectuelle

L ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, videos, documents telechargeables) est la propriete exclusive du Centre de formation ADF SST FRANCE ou de ses partenaires, et est protege par les lois francaises et internationales relatives au droit d auteur. Toute reproduction, representation, diffusion ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable est strictement interdite et constitue un delit de contrefacon sanctionne par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.

Les marques INRS, Qualiopi et les logos associes sont la propriete de leurs detenteurs respectifs et sont utilises ici dans le cadre des autorisations officielles de SST FRANCE en tant qu organisme habilite.

Donnees personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrees dans un fichier informatise par le Centre de formation ADF SST FRANCE pour repondre aux demandes de devis et d information. Conformement au RGPD, vous disposez d un droit d acces, de rectification, de suppression et d opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous a contact@sst-france.fr. Voir notre politique de confidentialite pour plus de details.

Cookies

Le site sst-france.fr utilise uniquement des cookies techniques necessaires a son fonctionnement. Aucun cookie de tracking ou publicitaire n est depose sans votre consentement.

Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.